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Tradosaure
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 Sujet du message: Vous reprendrez bien un peu d'un nouvel impôt...
MessagePublié: 27 Déc 2013 20:28 
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Inscrit le: 05 Jan 2009 22:27
Messages: 3885
Une nouvelle taxe en préparation sur les rivières

Lien: http://wikiagri.fr/articles/une-nouvell ... vieres/840

Citer:
Une nouvelle taxe en gestation, cette fois sur les rivières. Elle concerne tous ceux qui ont un cours d'eau sur leur terrain, des particuliers jusqu'aux agriculteurs.

Parallèlement, une personne m'a dit qu'une de ses amies venait de recevoir une taxe spéciale car elle est propriétaire d'un puits.
Quelqu'un a des infos sur le sujet ???

Fred92

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Chez nous, il n’y a pas de parti d’opposition parce que nous pensons qu’une opposition pourrait troubler les rapports affectueux qui unissent le gouvernement au peuple.

Léonid BREJNEV (humoriste involontaire)


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 Sujet du message: Re: Vous reprendrez bien un peu d'un nouvel impôt...
MessagePublié: 27 Déc 2013 20:52 
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Inscrit le: 18 Oct 2008 13:52
Messages: 17857
Localisation: Alsace
Pour les puits, il y avait obligation de les déclarer en mairie au 1/1/2011 il me semble.
Donc un impôt dessus en 2013, pas très étonnant.

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Méfiez-vous, on n'est jamais à l'abri de devenir riche.


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 Sujet du message: Re: Vous reprendrez bien un peu d'un nouvel impôt...
MessagePublié: 27 Déc 2013 21:16 
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Inscrit le: 30 Déc 2010 23:28
Messages: 7687
http://www.ladepeche.fr/article/2009/12 ... tuite.html


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 Sujet du message: Re: Vous reprendrez bien un peu d'un nouvel impôt...
MessagePublié: 29 Déc 2013 23:10 
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Inscrit le: 10 Juin 2013 23:26
Messages: 139
quel bande de voleur pfff

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 Sujet du message: Re: Vous reprendrez bien un peu d'un nouvel impôt...
MessagePublié: 30 Déc 2013 08:10 
Hors-ligne

Inscrit le: 27 Aoû 2011 18:31
Messages: 3989
Faire payer une taxe sur un cour d'eau, pour raison d'entretien, alors que le propriétaire est tenu d'entretenir sous sa responsabilité les rives et le lit du cour d'eau en question, malgré qu'il ne lui appartienne que partiellement (seulement les rives, pas le cour d'eau), c'est fort ça!


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