Bonjour à tous,je suis à la recherche de renseignements sur la loi régissant la création physique "d'or monétaire".Quelle sont les tailles et poids (avant je sait que le lingot devait contenir 995,0 gms d'or fin).Si quelqu'un,peut me tuyauter, ,car ces infos sont quasiment "nébuleuses" .Merci à tous!

Bonjour et bienvenu,

Je n'ai pas bien compris la question, surtout le terme "création physique d'or monétaire". Vous voulez savoir si vous pouvez créer vos lingots avec du vieil or ?

Je peux fournir des références de textes concernant l'existence de TVA ou non sur des pièces d'or, ou des textes sur le paiement de la taxe forfaitaire.

Non ma question est la création nouvelle a partir d'o fin.Avant il y avait une liste de fondeur"agréée par la Banque de France",seule organisme autorisée faire de la monnaie.(donc délégation de cette autorisation )Cette liste était dispo aussi auprés du LBMA.
Mais aujourd'hui avec "l'or investisement",quescequ'il y a eu comme changement pour cette autorisation;et de plus avec la création de la monnaie unique??? Voila en gros quel est ma question.Merci à vous.

Je comprends mieux la question.
C'est à vérifier, mais il me semble qu'il y a un nombre relativement important de fondeurs en France. C'est au niveau de l'essayeur que cela doit poser probleme.
Il y a bien cette liste, mais je ne sais pas si elle est toujours d'actualité:
http://www.cgb.fr/or/or002.htm

Je pense que Cookson à Paris est en mesure (via son fondeur maison) d'éclairer FAFA
Tél.: Cookson 01.44.61.10.95
www.Cookson-Clal.com

Malheureusement,depuis que CLAL a été repris par Cookson,via passage par Fimalac il n'y a plus de fondeur sur Paris voir sur Lyon!!! L'ors de leur déménagements successifs tout le savoir faire de cette entreprise historique est partis à la poubelle!!je ne sais surtout pas quel est l'organisme de tutel régissant cette création d'or NON "matière première".
Si un particulier veut acheter de l'or il peut avec un peut d'argent acheter de la pièce (Nap,souv,croix Suisse etc..)
ou si il est plus "riche" prendre un kilo (français de995.0/à999.9) ou international(999.9) MAIS pour 1kilo!Et entre?
Une once?50gmes?100gmes?200gmes etc..............
Quest ce qui est légal?