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Tradosaure
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 Sujet du message: Voyage en avion au sein de l'UE avec des Napes. Declaration?
MessagePublié: 29 Sep 2010 20:08 
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Inscrit le: 15 Juin 2010 10:46
Messages: 22
Bonjour,

Je me demandais juste si il existe un montant au delà duquel voyager avec ses napes au sein de l'UE necessite une declaration en douane. J'ai en tête un plafond de 10000€ mais qui se heurte d'un autre côté au concept de libre circulation des biens et des marchandises. L'un d'entre vous a-t-il une information en bronze à ce sujet?
Merci.


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 Sujet du message: Re: Voyage en avion au sein de l'UE avec des Napes. Declaration?
MessagePublié: 29 Sep 2010 22:15 
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10 000 euros, je crois bien

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 Sujet du message: Re: Voyage en avion au sein de l'UE avec des Napes. Declaration?
MessagePublié: 29 Sep 2010 22:17 
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Inscrit le: 23 Juil 2010 12:36
Messages: 349
Localisation: Genève
En france de mémoire, la loi n'autorise que 7500€ (ancienne 50.000 francs) sur soit et un minimum de 20 ou 40 francs.. (vieille loi de je ne sais plus quand)

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La liberté c'est de faire s'kon veut, y compris aller en taule quand on en a envie.. (Archimède le clochard)


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 Sujet du message: Re: Voyage en avion au sein de l'UE avec des Napes. Declaration?
MessagePublié: 30 Sep 2010 00:37 
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Inscrit le: 10 Juin 2009 21:04
Messages: 777
J'ai fait remonter 2 sujets :

viewtopic.php?f=5&t=4274&st=0&sk=t&sd=a

et

viewtopic.php?f=5&t=3215&st=0&sk=t&sd=a

Bonne lecture

Hubert.

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Vince Lombardi


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 Sujet du message: Douanes et déclarations >>
MessagePublié: 30 Sep 2010 08:31 
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Inscrit le: 20 Oct 2008 08:45
Messages: 4079
Divers doc. et articles sur le sujet >>

[url][http://www.metauxprecieux.blogspot.com/search/label/douane/url]

:ugeek:

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 Sujet du message: Re: Voyage en avion au sein de l'UE avec des Napes. Declaration?
MessagePublié: 30 Sep 2010 17:01 
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Inscrit le: 21 Oct 2008 20:44
Messages: 14615
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En avion? ... parce qu'en train ou voiture, ce n'est pas exactement le même problème, même si c'est la même réglementation. C'est bien 10 000 €. Les naps sont-ils compris dans cette somme, et à quel cours les évaluer?...


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 Sujet du message: Re: Voyage en avion au sein de l'UE avec des Napes. Declaration?
MessagePublié: 30 Sep 2010 21:03 
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Inscrit le: 09 Jan 2009 16:18
Messages: 6669
Compris dans cette somme oui. À combien sont-ils évalués ? Question délicate...


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 Sujet du message: le prix retenu par la douane >>
MessagePublié: 30 Sep 2010 21:13 
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Inscrit le: 20 Oct 2008 08:45
Messages: 4079
ils ne se cassent pas la tête. C'est la facture d'achat, si celle-ci est récente. Sinon, pour l'or, ils ouvrent le journal et lisent le cours de l'or et retiennent ce prix. Mais souvant, la déclaration est l'oeuvre d'un déclarant en douane ... qui procède de la même manière!

facture + frais divers (transport, assurance)= prix déclaré

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