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Tradosaure
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 Sujet du message: Or physique et achat immobilier
MessagePublié: 08 Aoû 2011 09:30 
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Inscrit le: 25 Mai 2010 15:17
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Bonjour,

Désolé si je ne poste pas au bon endroit, mais il m'a semblé que ma question entrait dans le domaine "vendre de l'or physique".

Peut-on régler un achat immobilier en partie avec de l'or physique, ou cela est-il forcément considéré comme un dessous de table ?

Merci.


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 Sujet du message: Re: Or physique et achat immobilier
MessagePublié: 08 Aoû 2011 09:35 
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En région PACA les notaires doivent être habitué à voir de grosses valises noires pour les apports immobiliers, mais dans le reste de la France, il me semble que les transactions doivent se faire en euros :D . Mais je peux me tromper (devises ? échange ?)

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 Sujet du message: Re: Or physique et achat immobilier
MessagePublié: 08 Aoû 2011 09:41 
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Inscrit le: 20 Oct 2008 09:45
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tu peux payer comme tu l'entends (si l'acheteur est d'accord) en euro, dollars, or, autre immeuble ... seul importe le contrôle de l'origine de l'argent/or/immeuble

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 Sujet du message: Re: Or physique et achat immobilier
MessagePublié: 08 Aoû 2011 09:56 
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Inscrit le: 18 Oct 2008 13:52
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Argentum Aurum a écrit:
tu peux payer comme tu l'entends (si l'acheteur est d'accord) en euro, dollars, or, autre immeuble ... seul importe le contrôle de l'origine de l'argent/or/immeuble

Je peux réellement venir chez le notaire avec des pièces d'or pour payer le vendeur (si ce dernier accepte) ? Et le prix/frais de notaire sera calculé sur la valeur des pièces sur laquelle le vendeur et moi se seront mis d'accord ? Suffit juste que je produise une facture de mes pièces et c'est réglé ?
Je savais qu'on pouvait payer des frais de succession en nature, mais pas pour une transaction immo.

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 Sujet du message: Re: Or physique et achat immobilier
MessagePublié: 08 Aoû 2011 10:19 
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En fait, c'est un paiement en nature, puisque l'or n'a pas de valeur monétaire : on apporte de l'or en paiement, comme on pourrait apporter un tableau de maître, un autre immeuble, etc. L'essentiel c'est que les deux parties soient d'accord sur l'objet à recevoir en paiement.

En tout cas, le paiement en or est une cession de cet or, donc la TMP (ou la TPV) est due. De même acheteur et vendeur sont redevables de toutes les taxes, je suppose (TPV immobilière, droit d'enregistrement)...

A partir du moment où toutes les taxes sont dûes, je ne vois vraiment pas l'intérêt d'utiliser un mode de paiement qui risque de mettre tout particulièrement la puce à l'oreille des impôts.

Prouver l'origine de l'or ne sera pas évident pour tout le monde...

La possibilité théorique de payer en or, c'est super chouette pour discuter, mais en pratique, je pense que c'est le meilleur moyen de se préparer un contrôle fiscal.

Un autre inconvénient c'est que négocier et conclure une vente prend généralement un certain temps. Si l'accord initial porte sur, par exemple, 4 lingots d'un kilo, mais que l'or augmente de 10 % avant la vente finale, l'acheteur risque d'être dégoûté d'avoir accepté ce prix. Idem dans l'autre sens, si ça baisse c'est le vendeur qui ne voudra plus vendre.

Bref, c'est quand même se compliquer inutilement la vie.

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 Sujet du message: Re: Or physique et achat immobilier
MessagePublié: 08 Aoû 2011 10:21 
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Inscrit le: 25 Mai 2010 15:17
Messages: 14
Merci de vos réponses.

Si cela est donc possible, faut-il régler la taxe de 8% ?


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 Sujet du message: Re: Or physique et achat immobilier
MessagePublié: 08 Aoû 2011 10:28 
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Inscrit le: 19 Oct 2008 20:53
Messages: 709
Localisation: occitanie / HT-pyrenées
sylme a écrit:
Merci de vos réponses.

Si cela est donc possible, faut-il régler la taxe de 8% ?


Il me semble que vous avez déjà la réponse
"En tout cas, le paiement en or est une cession de cet or, donc la TMP (ou la TPV) est due." ...meme si c'est dur a lire ...

rassurez vous votre notaire va, remplir le document fiscal et calculer l'impot a payer, et sans doute le rajouter a ses émoluments ...

gentil quand même ...


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 Sujet du message: Re: Or physique et achat immobilier
MessagePublié: 08 Aoû 2011 10:29 
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Inscrit le: 03 Mai 2010 13:15
Messages: 4987
Localisation: Pas loin
sylme a écrit:
Si cela est donc possible, faut-il régler la taxe de 8% ?


Oui, bien sûr. Notre instruction fiscale préférée dit à propos des opérations taxables (point 25) :

Citer:
Les cessions à titre onéreux s'entendent notamment des ventes, c'est-à-dire toute transaction, y compris la
cession en enchères publiques ou de gré à gré entre particuliers. Il s'agit également des échanges et des apports, lesquels doivent être considérés comme des ventes croisées.
Les cessions à titre gratuit (donation, succession) ne sont pas soumises à la taxe forfaitaire.


documents/taxeorargent.pdf

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 Sujet du message: Re: Or physique et achat immobilier
MessagePublié: 08 Aoû 2011 10:38 
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Inscrit le: 24 Oct 2008 23:08
Messages: 3042
Localisation: 06.fr
Argentum Aurum a écrit:
tu peux payer comme tu l'entends (si l'acheteur est d'accord) en euro, dollars, or, autre immeuble ... seul importe le contrôle de l'origine de l'argent/or/immeuble


Je confirme pour ce qui est du controle. Vouloir payer en or, c'est quand meme "chercher la merde" et s'exposer a un controle fiscal assez poussé rapidement... Vends tes pieces, met tes sous (progressivement!) sur un livret bancaire et la source des fonds sera "epargne personnelle".

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"Si a 50 ans tu peux pas t'acheter autant de Rolex que Julien Dray, t'a vraiment raté ta vie!" -- Presque J. Séguéla
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 Sujet du message: Re: Or physique et achat immobilier
MessagePublié: 08 Aoû 2011 10:45 
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Inscrit le: 23 Nov 2010 13:33
Messages: 2784
Bé Habba a écrit:
(...)

Un autre inconvénient c'est que négocier et conclure une vente prend généralement un certain temps. Si l'accord initial porte sur, par exemple, 4 lingots d'un kilo, mais que l'or augmente de 10 % avant la vente finale, l'acheteur risque d'être dégoûté d'avoir accepté ce prix. Idem dans l'autre sens, si ça baisse c'est le vendeur qui ne voudra plus vendre.

(...)


Quand on achète un bien de quelque nature que ce soit, on n'est pas censé être à 10% ou même 30% près. Sinon quoi ? On va en faire une maladie parce qu'on découvre après coup qu'il y a un peu plus de travaux de rafraîchissement à faire que prévu ?

C'est également valable pour ceux qui veulent acheter de l'or. A trop pinailler et rechercher la bonne affaire, on retarde ses achats et/ou on investit bien moins que ce qu'on aurait pu si on avait fait l'affaire de bien comprendre pourquoi il est intéressant d'acheter de l'or et non pas comment réaliser son achat dans les meilleures conditions possibles.

PS : Quand je parle de 30% de marge, c'est pour situer l'ampleur du confort 'moral' qu'apporte une transaction conclue sereinement, sans se soucier de savoir si le vendeur pense nous avoir enflé de quelques pourcents. Il est évident que sauf besoin d'argent pressant, le vendeur ne cédera son bien qu'à la valeur qui lui donnera satisfaction.

Ce qui est beaucoup plus important en revanche, c'est de savoir si on ne risque pas de subir une lourde, voire très lourde dépréciation. Genre un krach par exemple... Le temps passé à traquer la bonne affaire, c'est autant de temps de perdu pour une étude sérieuse de l'environnement général d'achat.

PPS : Si le gros de nos économies sont investies en or ou en argent, il n'y aura pas d'autre choix que de passer par la case cash (hautement risquée dans un contexte hyper-inflationniste) ou de conclure un arrangement avec le vendeur (même chose pour lui, il ne va pas conclure sur un prix en euros qui risque de n'avoir plus aucun sens le temps que la transaction soit terminée). L'important étant ici de savoir de quelle quantité d'or ou d'argent on entend se séparer sans que cela nous fasse mal aux tripes, et donc, à combien on évalue le bien qu'on souhaite acquérir, exprimé en or ou en argent. L'évolution du spot je crois qu'on s'en fiche un peu.


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