Salut à tous.

Enoncé du problème :

Un petit jeune qui s'appel OSCAR se voit refiler discrètement par son grand père une petite boite en carton avec 60 napoléons. Sans factures ni rien.

Le grand père décède.

10 ans plus tard OSCAR décide de revendre ces 60 napoléons.

Il se rend donc chez CPROR ou rue viv*** car il veut fait les choses bien.

La transaction se passe bien.

Le fisc tombe sur ces mouvements financiers 1 an plus tard.

Que doit dire OSCAR ?

En expliquant la situation, Oscar pourrait théoriquement devoir payer au fisc une amende.

MAIS comme cela fait 10 ans, il y a peut-être un délai de prescription qui peut s'appliquer (je n'en ai aucune idée)
ET comme il y a 10 ans, en 2002 un napo coutait environ 58 euros, 60 napo x 58 euros = 3480 euros, ce qui ne représente pas une somme énorme, mais c'est à juger par rapport au niveau de vie du grand père à l'époque.
MAIS Oscar risque d'avoir du mal à prouver ce qu'il dit.
Et je ne parle pas d'un éventuel problème lié à la succession dans le cas où elle n'aurait pas respecté la réserve héréditaire.

Mes réponses sont basées sur "le bon sens", le droit fiscal est parfois plus compliqué.

OSCAR aurait écouler ça sur le bon coin petit à petit

Quit à choisir une date (10 ans en arrière) il pourrait donc meme choisir une date encore plus favorable pour avoir un prix du Napoleon encore moins cher....


Pour compléter les données du problème :

Oscar possède la double nationalité. En effet il est français, né en France et paye ses impots en France. Mais il est aussi Péruvien.

Mais son Grand père décédé était Péruvien et vivait au Pérou. La bas les donations sont autorisées entre grand pere et petit enfants et non taxées.

Il les a d 'ailleurs donné à Oscar lors d'une visite de son petit fils, raison pour laquelle il n a jamais eu besoin de factures, chose que réclame les occidentaux.

Oscar vu le niveau d'achat et la PV; n'aura pas de mal à écouler sa petite boîte sur le forum s' il pratique des prix convenables

sinon Oscar va prendre le Thalys pour la 1ère fois de sa vie, en trajet, il aura peut être la chance de discuter fiscalité avec une eurodéputé ou un exilé fiscal ayant choisi de se domicilier en Belgique. Ne dit on pas aujourd'hui que "tous les chemins mènent à Bruxelles" ?

Ca se complique là, en plus il était peut-être mineur il y a 10 ans.
En cas de problème, je pense que c'est la date du voyage qui donnera le bon cours du napo.

Je pense que le plus simple pour Oscar est de les vendre dans un autre pays ou petit a petit sur lbc...



Mais bon passer le portique d'un aéroport avec 60 napoléons je ne sais pas si ça se fait.

OSCAR devrait appeler son tonton numerusclausus, il est super au courant et pourra certainement l'aider

Pour oscar je ne vois pas trop ou est le problème.

Si il va rue vivienne le professionnel lui prend la taxe de 8% (TMP) donc il a rien a dire au fisc puisqu'il à payé ce qu'il devait. Par contre si bon coin ou autre il devra déclarer ses 8 %.

Ok mais sur quelle base ? comme ces 8% sont sur la plue value il faut bien déterminer un point de départ.