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Tradosaure
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 Sujet du message: Fiscalité des métaux précieux
MessagePublié: 18 Déc 2012 01:32 
Hors-ligne

Inscrit le: 09 Déc 2012 20:17
Messages: 3
Bonjour à toutes et à tous,

Tout d'abord je me présente :
- j'ai 30 ans et ça fait 2 ans que je me soigne aux métaux précieux.
- personnellement je suis plus dans une orientation 75% argent et 25 % or (ben oui, ça ne prend pas assez de place), et je me dis que si j'arrive a avoir suffisamment de MP un éventuel voleur ne pourra pas tout prendre si c'est de l'argent tandis qu'il le pourra si c'est de l'or.... :D
- ce qui m'a fait venir aux métaux précieux c'est qu'à l'époque c'était atypique (enfin plus que maintenant, ceux qui ont plus d'ancienneté diront moins qu'à leur époque) et que pour certaines raisons il m'était devenu beaucoup plus difficile de placer mon épargne en bourse qui était mon support historique.
- ca fait longtemps que je lis le forum, j'ai beaucoup appris je vous en remercie tous

Actuellement je m'intéresse beaucoup au modèle économique des sociétés de vente d'or et notamment leur fiscalité. Je comprend que certains aspects fiscaux ne font pas l'unanimité, notamment la TVA sur l'argent, mais là n'est pas mon sujet.
Mon sujet c'est la TMP. On dit toujours que dans le cas d'une vente à un professionnel c'est ce dernier qui est redevable de la TMP. Mais quand on lit le formulaire (2091-SD), il n'est pas question de professionnel mais d'intermédiaire (on comprend que dans la pratique c'est le professionnel). Maintenant mes questions :
- est-ce que quelqu'un a une définition (fiscale) d'intermédiaire, texte à l'appui ? Cette définition ne semble pas être la même que la définition du langage courant
- si intermédiaire (fiscal) = intermédiaire (langage courant), Ebay ne devrait-il (ou elle ? c'est masculin (le site) ou féminin (la société)) reverser la TMP des transactions qui se passent sur le site ?
- pour les membres de ce site qui ont déjà vendu sur la plateforme (en France uniquement, l'étranger étant normalement à la TPV) quelle est la pratique de la société un site de gardiennage.com ? J'ai bien compris que dans leur service d'interprétation fiscale le mot important est interprétation et qu'il ne faut pas prendre leur position pour argent comptant, mais une référence est une référence.

Je vous remercie de contribuer à mon épanouissement intellectuel :)

Salazes


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 Sujet du message: Re: Fiscalité des métaux précieux
MessagePublié: 18 Déc 2012 09:03 
Hors-ligne
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Inscrit le: 03 Mai 2010 13:15
Messages: 4987
Localisation: Pas loin
Salut et bienvenue.

Bonne lecture, tout y est :
http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2006 ... /8m206.pdf

_________________
Un tiens vaut mieux que deux tu l'auras


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 Sujet du message: Re: Fiscalité des métaux précieux
MessagePublié: 18 Déc 2012 10:21 
Hors-ligne
Administrateur
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Inscrit le: 18 Oct 2008 13:52
Messages: 17858
Localisation: Alsace
Je ne réponds pas directement à ta question, mais j'en profite pour rappeler que pour être en règle lors d'une vente de métaux précieux à un pro (établissement physique), la facture de rachat doit bien préciser le montant de la taxe et que celle ci a ou sera acquittée par le pro.

_________________
Méfiez-vous, on n'est jamais à l'abri de devenir riche.


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