Milogram a écrit:
C'est un problème purement théorique qui ne me concerne pas, juste histoire d'occuper les gens en vacances :
Doit-on payer la TMP en cas de vol ?
- même si l'assurance ne rembourse pas, puisqu'il y a eu transfert du métal
- après que l'assurance a remboursé...................

C'est à un assureur que tu devrais poser la question.
Pour avoir un peu traité avec des experts en sinistres, saches que tout argument sera bon pour te payer le plus petite indemnité possible.
Donc si tu te fais voler et que tu déclares le sinistre à ton assurance, gardes-toi bien de poser ce genre de bête questions qui te coûtera cher car ça ne fera que donner de bonnes idées à ton assureur pour te payer le moins possible. Les assurances ne sont pas des oeuvres philanthropiques de soutien aux pauvres sinistrés qui n'avaient qu'à faire mieux attention
Ce sont des entreprises commerciales dont le but est de maximiser le profit en maximisant les encaissements et en minimisant les décaissements. C'est plus clair ainsi ?
Sinon sérieusement, il ne devrait pas y avoir de TMP car il n'y a pas eu cession et si il y a remboursement à la valeur réelle ou valeur de remplacement, c-à-d prix du marché du jour, la plus-value réalisée sera indépendante de ta volonté, chose pour laquelle tu ne peux pas être pénalisé (c'est pas de ta faute, et puis tu t'es déjà fait voler une fois, c'est assez de traumatisme comme ça). Mais surtout si l'indemnité finale perçue couvre plusieurs objets, autant négocier sur une indemnité globale "pour solde de tout compte" plutôt qu'une indemnité calculée sur chaque objet pris individuellement. Dans ce cas, la PV ne pourra pas être clairement identifiée et donc ne sera pas due.
Vous n'imaginez pas le nombre de gens qui ignorent comment leur assurance peut les rouler en cas de sinistre alors qu'ils sont persuadés que leur contrat est en béton.
Un bon conseil: TOUJOURS prendre un contre-expert, toujours. Si possible, le faire inclure dans votre police d'assurance (la plupart le prévoient mais on le le dit pas trop fort), car dans ce cas vous n'aurez même pas à la payer.
Donc pour résumer ma réponse à ta question: cela dépend si t'as un bon contre-expert ou pas.